Conseil Municipal

Conseil municipal du 12 novembre 2024 :

Délibérations:

1. Tarifs municipaux 2024-2025 du cimetière municipal et de l'espace cinéraire de Chaptelat 
2. Modification du tableau des effectifs
3. Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)
4. Autorisation donnée au maire de signer les mandats d'investissement 2025
5. DM2 (BP 2024) : virement de crédit
6. Convention de prestations de service pour la Défense estérieure contre l'incendie entre Limoges Métropole et huit communes de son territoire
7. Convention constitutive de groupement de commandes conclue entre les communes de Limoges Métropole (coordonnateur) : fourniture d'articles d'équipements de protection individuelle hors textile (lancement de la procédure en Appel d'Offres Ouvert)
8. Don à la commune de Chaptelat de l'Amicale Touristique Saint Eloi (ATSE)