CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira le mardi 16 décembre 2025 à 19h00.

CHAPTELAT FÊTE NOËL

.

MARCHÉ CHAPTELAT

Dimanche jour de marché !

Venez retrouver autour de l’église vos producteurs de fromage, fruits et légumes, huîtres et crevettes, miel ainsi que produits sec en vrac, divers artisans proposerons leurs créations de bijoux , poteries.

Vous pourrez déguster la bière locale de @L’Obrador

@Galinette87 sera présent avec ses poulets rôtis

@Kinou Des Délices.87 nous fera voyager avec son food truck aux semaines des Antilles

RECENSEMENT POPULATION 2026

Notre commune est concernée par le recensement de la population en 2026. Cette démarche menée en partenariat avec l’INSEE se déroulera du 15 janvier au 14 février 2026.

Comment ça se passe ?

Une lettre de la Mairie sera déposée dans votre boîte aux lettres pour vous informer de l’opération. Puis, un agent recenseur recruté par la Poste mais financé par la commune (cf trombinoscope courrier ci-dessous), vous fournira une notice internet, soit dans votre boîte aux lettres, soit en main propre. Suivez simplement les instructions qui y sont indiquées pour vous recenser en ligne. Ce document est indispensable, garde-le précieusement.

Se recenser en ligne est simple et rapide pour vous. Moins de formulaires imprimés, c’est aussi plus économique pour la commune et plus responsable pour l’environnement !

Si vous ne souhaitez pas ou ne pouvez pas le faire de manière dématérialisée, ou si votre boîte aux lettres n’est pas identifiable, l’agent se présentera à votre domicile pour vous recenser.

Vous n’avez reçu aucun document d’ici le 10 janvier 2026 ? Contactez la commune : Téléphone : 05.55.39.94.52. Mail : chaptelat.limousin@wanadoo.fr.

Pourquoi êtes-vous recensés ?

Le recensement de la population permet de savoir combien de personnes vivent en France et d’établir la population officielle de chaque commune. Le recensement fournit également des statistiques sur la population : âge, profession, moyens de transport utilisés, et sur les logements, etc.

Les résultats du recensement de la population sont essentiels pour la vie de la commune. Ils permettent de :

1. Déterminer la participation de l’État au budget de notre commune : plus la commune est peuplée, plus cette dotation est importante ! Répondre au recensement, c’est donc permettre à la commune de disposer des ressources financières nécessaires à son fonctionnement.
2. Définir le nombre d’élus au conseil municipal, le mode de scrutin, le nombre de pharmacies, etc.
3. Identifier les besoins notamment en termes d’équipements publics collectifs (transports, écoles, maisons de retraite, structures sportives, etc.), de commerces et de logements.

Pour en savoir plus sur le recensement de la population, rendez-vous sur le site le-recensement-et-moi.fr.

Nous vous rappelons que le recensement est obligatoire (loi n°51-711 du 7 juin 1951) et qu’il s’agit d’un outil indispensable pour la gestion de notre commune.

COURRIER RECENSEMENT

INSCRIPTION LISTES ELECTORALES

Pour participer aux prochaines élections municipales prévues les dimanches 15 et 22 mars 2026, il faut être inscrit sur la liste électorale de sa commune.

(Inscription tout au long de l’année et au plus tard le 6^ème vendredi précédant le 1^er tour du scrutin)

Il faut avoir une attache avec la Commune (Il peut s’agir du domicile, d’une résidence ou de la qualité de contribuable au titre de propriétaire ou de gérant de société).

Si vous êtes un ressortissant européen et que vous résidez à Rochechouart, vous êtes concerné. Vous pouvez être inscrit sur la liste complémentaire.

L’inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans (le jeune doit vérifier son inscription en cas de déménagement). Il doit être âgé de 18 ans accomplis le jour du scrutin.

Si vous vous trouvez dans une autre situation (déménagement à l’intérieur de la Commune, première inscription…), vous devez prendre l’initiative de la demande, soit sur www.service-public.fr, soit au service élection de la mairie.

Vérifier votre inscription électorale et votre bureau de vote

Ce service vous permet de :

• savoir sur quelle liste électorale vous êtes inscrit(e)
• connaître l’adresse de votre bureau de vote
• connaître votre numéro national d’électeur
• savoir si vous avez des procurations en cours
• télécharger votre attestation d’inscription sur les listes électorales

Faire la démarche en ligne

INFLUENZA AVIAIRE

Les détections d’Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP) se multiplient en Europe chez les oiseaux migrateurs, en Espagne, en Allemagne, mais aussi en France. Ces cas confirment une forte dynamique d'infection chez les oiseaux sauvages, source potentielle d'introduction du virus dans les élevages de volailles et parmi les oiseaux captifs. Depuis le 10 octobre 2025, 27 foyers d’IAHP ont été confirmés dans des élevages commerciaux de volailles et huit foyers dans des basse-cours, situés dans le couloir de migration Atlantique. 

Ainsi, le ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire fait évoluer le niveau de risque, de « modéré » à « élevé », à compter du 22 octobre 2025 sur l'ensemble du territoire métropolitain.
Avec cette élévation du niveau de risque, les mesures de prévention et de biosécurité renforcées suivantes sont applicables  :

 -  mise à l'abri des volailles de toutes espèces. Des dérogations à ces interdictions sont prévues par l'arrêté ministériel du 25 septembre 2023 et peuvent être accordées par le préfet sous conditions ;
 - interdiction des rassemblements d'oiseaux ;
 -  mise en place de mesures de biosécurité renforcées lors du transport de palmipèdes ;
 - conditions particulières d’utilisation d’appelants et avant le mouvement de gibier à plumes.  

En cas de mortalité importante de l'avifaune liée au virus de l'IAHP, des zones réglementées peuvent être mises en place autour des zones de regroupements d'oiseaux sauvages migrateurs. Dans ces zones réglementées, des mesures supplémentaires sont mises en place avec de la surveillance renforcée des oiseaux sauvages, le ramassage des cadavres des oiseaux sauvages par les services des mairies, le recensement de tous les lieux de détention d'oiseaux, le renforcement de la biosécurité et des autocontrôles en élevage ainsi que des restriction des activités cynégétiques et de plein air.

En effet, en application de l'article L2212-2 du code général des collectivités territoriales et de l'article R226-12 du code rural et de la pêche maritime (CRPM), les services des mairies sont responsables de la gestion des cadavres dont le propriétaire est inconnu et de leur enlèvement par le service public d'équarrissage (SPE).

Conformément aux dispositions de l'article L226-1 du CRPM, le service d'équarrissage est en charge de la collecte des oiseaux de la faune sauvage trouvés morts en vue de leur élimination. La prise en charge financière pour l'avifaune sauvage est assurée par l’État dans le cadre du marché national d'intérêt général du service public de l'équarrissage pour des cadavres ou lots de cadavres de plus de 40 kgs.

S'agissant de la gestion des cadavres dans les espaces privés, il est utile de rappeler aux particuliers qu'ils ne doivent pas toucher, ni transporter l'animal. Ils  peuvent vous contacter ou contacter la préfecture (DDETSPP) en vue de l'enlèvement des cadavres et de leur élimination par les services de l'équarrissage.

NOUVEAU SERVICE AGENCE POSTALE

Nouveau service à l'Agence Postale Communale : Point numérique

PERMANENCES DROITS DES SOLS

Limoges Métropole met en place des permanences à l’attention des usagers, assurées par les instructeurs de la Communauté urbaine, à compter de mars 2025, dans le cadre de son service d’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme.

Mis en place en 2015, le service « droit des sols » est à destination de 14 communes de Limoges Métropole : Aureil, Boisseuil, Bonnac-la-Côte, Chaptelat, Condat-sur-Vienne, Eyjeaux, Feytiat, Le Vigen, Peyrilhac, Rilhac-Rancon, Saint-Gence, Saint-Just-le-Martel, Solignac et Veyrac.

• Les autorisations d’urbanismes : qu’est-ce que c’est ?

Le service « droit des sols » permet d’évaluer les demandes de travaux ou les projets de construction, avec l’objectif de vérifier que les projets en question respectent les règles d’urbanisme.

Le type d’autorisation dépendra de la nature du projet. Avant de commencer les travaux, il est possible de déposer un certificat d’urbanisme pour obtenir des informations sur le terrain faisant l’objet de travaux. 

• La mise en place de permanences pour les usagers

Dans ce cadre, Limoges Métropole met en place à compter du mois de mars des permanences permettant de rencontrer les usagers pour les accompagner et faciliter la compréhension des règles d’urbanisme au regard de leurs projets.

Ces permanences sont mises en place à l’attention des usagers des 14 communes concernées.

Prochaine permanence à Chaptelat (sur RDV) :

- mardi 23 décembre au matin

 Elles sont à retrouver sur : www.limoges-metropole.fr

Pour les prises de rendez-vous, contacter le service urbanisme de la commune à chaptelat.limousin@wanadoo.fr ou 05.55.39.94.52

RAMASSAGE DES DECHETS

.